Bernard Brune

De: Brune (Bernard)
ancien directeur d'hôpital. Chevalier du 17 octobre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-17"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brune (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Fédération nationale des distributeurs de films
suppleant
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Brune (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Fédération nationale des distributeurs de films
suppleant
JORFTEXT000000747015(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997